Daniel Fritsch
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fritsch (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du logement
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000581519
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2001
23/11/2001
De:
Fritsch (Daniel)
chef du bureau des produits industriels de la construction à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Suppléante
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
suppleant
JORFTEXT000000576041
(source JORF)
nomination
01 Juin 1999
01/06/1999
De:
Fritsch (Daniel, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
Da Cunha, épouse Hodzaj (Maria da Conceiçao)
JORFTEXT000000553681
(source JORF)
diplome
13 Septembre 1997
13/09/1997